Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CID
Numéro de dépôt :
1357568
Date de dépôt :
04/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/1996
Présentation de la marque CID
Déposée le 4 juin 1986 par MARPAC (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CID est expirée depuis le 4 juin 1996.
MARPAC (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46